Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION BOURGOGNE CHARCUTERIE DE QUALITE
SALAISONS CHALONNAISES G. CHAMBADE (SARL)

Numéro de dépôt :
97687224
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque TRADITION BOURGOGNE CHARCUTERIE DE QUALITE

Déposée le 9 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS CHALONNAISES G. CHAMBADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRADITION BOURGOGNE CHARCUTERIE DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS CHALONNAISES G. CHAMBADE domicilié(e) RUE LOUIS ALPHONSE POITEVIN, 71100 CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 700 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CHAMBADE YVELINE SOCIETE CHAMBADE - France.

La marque TRADITION BOURGOGNE CHARCUTERIE DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION BOURGOGNE CHARCUTERIE DE QUALITE est expirée depuis le 9 juillet 2007.

SALAISONS CHALONNAISES G. CHAMBADE a également déposé les autres marques suivantes : MASAVEUR


SALAISONS CHALONNAISES G. CHAMBADE (SARL) - RUE LOUIS ALPHONSE POITEVIN, 71100 CHALON SUR SAONE - France - SIREN 300700119


MADAME CHAMBADE YVELINE SOCIETE CHAMBADE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

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